REACH au sein de K+S

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Le groupe K+S est prêt à relever les défis de REACH. Notre objectif déclaré est de continuer d’offrir à l’avenir à nos clients les produits de grande qualité qui font notre réputation. En tant que premier producteur européen d’engrais, de sel et de produits industriels, nous possédons une grande expérience de l’évaluation des substances, tant au niveau national qu’à l’échelle européenne et internationale. Notre équipe d’experts qualifiés en matière de sécurité des produits et des substances chimiques travaille sans relâche pour garantir une sécurité optimale dans l’utilisation de nos produits. Certains de nos produits sont soit des substances naturelles en tant que telles, soit des produits à base de matières premières naturelles. Aussi sont-ils exemptés de l’obligation d’agrément. Nous procéderons dans les délais à l’enregistrement préalable des substances soumises à autorisation et les ferons enregistrer d’ici le 1er décembre 2010. Nous contacterons nos clients en temps utile afin de prendre en compte la totalité des utilisations de nos produits.

Ainsi, nos clients pourront à l’avenir continuer de trouver chez nous des produits d’une qualité constante et conformes aux réglementations.

Qu’est-ce que REACH?

Il s’agit du nouveau règlement européen sur les produits chimiques n° 1907/2006 (REACH), entré en vigueur le 1er juin 2007. Il concerne l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances.

Le règlement vise à assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et doit contribuer à renforcer durablement la confiance des consommateurs et de la société envers l’industrie chimique. Parallèlement, REACH a pour but d’améliorer la compétitivité et l’innovation de l’industrie européenne et de conforter sa position sur les marchés mondiaux.

Il prévoit entre autres l’enregistrement de l’ensemble des substances fabriquées ou importées en Europe à partir d’une tonne par an. Dans le cadre de cet enregistrement, la sécurité de la substance concernée doit être prouvée dans le cadre de toutes les utilisations identifiées. Pour ce faire, une demande d’enregistrement doit être soumise à l’agence européenne des substances chimiques de Helsinki (ECHA) récemment fondée. Celle-ci dirige le processus d’enregistrement et veille à une harmonisation au niveau européen.

REACH prévoit des régimes transitoires de 3 ans et demi à 11 ans pour les substances déjà sur le marché. Pour bénéficier d’un tel régime, ces substances doivent faire l’objet d’un enregistrement préalable entre le 1er juin 2008 et le 30 novembre 2008.